Le médecin devant la loi

  • Djabellah Si Hadj Mohand Faculté de médecine. Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Algérie
  • Hakim Si ahmed Faculté de médecine. Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Algérie
  • Massinissa BENYAGOUB Fcaulté de médecine. Université Amat Telidji de Laghouat
Keywords: loi, responsabilité, pratique médicale

Abstract

La pratique médicale expose parfois les professionnels de santé à des situations qui, par leur caractère dramatique et exceptionnel, viennent les bousculer tant sur un plan individuel que collectif.
Le nombre des procès engagés à l’encontre des médecins est en constante augmentation spécialement ces dernières années.
Cette augmentation atteint des proportions importantes dans certaines spécialités particulièrement délicates.
Les auteurs de ce travail tirent la sonnette d’alarme et visent à éclairer cette problématique qui entoure les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité d’un médecin sur le plan civil, pénal et disciplinaire.

References

Dérobert, Droit médical et déontologie médicale, Flammarion médecine-sciences / 1974.
2. HANNOUZ, M.M, A. R. Hakem, Précis de droit médical à l'usage des praticiens de la médecine et du droit. O.P.U Alger 1991.
3. Malicier, La responsabilité médicale, Editions Alexandre Lacassagne : Groupe Le Progrès / DL 1992.
4. Melennec, Traité de droit médical, Paris : Maloine, 1982.
5. Article sur la responsabilité médicale du Dr Clotilde Rouge Maillart, MCU –PH Angers.
Published
2022-06-04
Section
original article